Droit de l’urbanisme

Sylvain FOURMOND Maître de conférences en Droit Université Paris Cité

Objectifs pédagogiques

• Sensibiliser au droit
• Transmettre les principes fondamentaux du droit de l’urbanisme
• Mettre en situation

Plan de cours

1. Fondamentaux du droit : définition du droit ; les différentes branches du droit ; les différentes règles de droit ; l’organisation des règles de droit ; l’ordre juridique et le principe de libre administration ; l’organisation de la justice ;
2. Les principes fondamentaux du droit de l’urbanisme : définition du droit de l’urbanisme ; la planification urbaine ; les différents documents d’urbanisme ; la hiérarchie des documents d’urbanisme ; les autorisations d’urbanisme ; éléments d’urbanisme opérationnel ;
3. Cas pratique sur le réaménagement d’une ville fictive.

Références bibliographiques

• Jacquot H., Priet F., 2015, Droit de l’urbanisme, Dalloz.
• Jestaz P., 2014, Le droit, Dalloz, Connaissance du droit.
• Godfrin P., 2012, Droit administratif des biens, Sirey.
• Atias C., 2014, Droit civil : les biens, Lexisnexis Manuels.