Sylvain FOURMOND
Maître de conférences en droit, Université Paris Cité

Ce cours est proposé en M1 et en M2.

Objectifs pédagogiques

  • Sensibiliser au droit
  • Transmettre les principes fondamentaux du droit de l’urbanisme
  • Mettre en situation

Plan de cours

  1. Fondamentaux du droit : définition du droit ; les différentes branches du droit ; les différentes règles de droit ; l’organisation des règles de droit ; l’ordre juridique et le principe de libre administration ; l’organisation de la justice ;
  2. Les principes fondamentaux du droit de l’urbanisme : définition du droit de l’urbanisme ; la planification urbaine ; les différents documents d’urbanisme ; la hiérarchie des documents d’urbanisme ; les autorisations d’urbanisme ; éléments d’urbanisme opérationnel ;
  3. Cas pratique sur le réaménagement d’une ville fictive.

Références bibliographiques

  • Jacquot H., Priet F., 2015, Droit de l’urbanisme, Dalloz.
  • Jestaz P., 2014, Le droit, Dalloz, Connaissance du droit.
  • Godfrin P., 2012, Droit administratif des biens, Sirey.
  • Atias C., 2014, Droit civil : les biens, Lexisnexis Manuels.